Atelier « La notion de bien commun »

TEXTES PROPOSÉS PAR PHILIPPE BILLET

Berlioz (P.), La notion de bien, LGDJ 2007, coll. Bibl. dr. privé T. 489

Chardeaux (M.-A.), Les choses communes, LGDJ 2006, coll. Bibl. dr. privé T. 464

Kiss (A), La notion de patrimoine commun de l’humanité, Recueil des cours de l’Académie de Droit international, 2 (175), pp. 99-256.

Pavageau (St.), Le droit de propriété dans les jurisprudences suprêmes françaises, européennes et internationales, LGDJ 2006

Ostrom (E.)Governing the Commons : The Evolution of Institutions for Collective Action, Cambridge University Press, 1990 (repris ss. La gouvernance des biens communs : Pour une nouvelle approche des ressources naturelles, De Boeck, 2010)

A télécharger pour diffusion

Smouts (M.-Cl.), Du patrimoine commun de l’humanité aux biens publics globaux http://horizon.documentation.ird.fr/exl-doc/pleins_textes/divers10-07/010037531.pdf

Trébulle (Fr.-G.), Le régime des biens environnementaux : propriété publique et restrictions administratives au droit de propriété http://www.legiscompare.fr/site-web/IMG/pdf/13-Trebulle.pdf

Contribution sur la notion de biens publics et sur la rémunération des services environnementaux fournis par les agriculteurs

http://www.pouruneautrepac.eu/wp-content/uploads/2009/10/lma-contribution-sur-la-notion-de-biens-publicslma-contribution-sur-la-notion-de-biens-publics2.pdf

TEXTES PROPOSÉS PAR THIERRY RUF

Société civile et résolution conflits

Ruf-Ostrom

Renault (Commons, 2008)

common property-Ostrom

justice-eau-lecture

TEXTES PROPOSÉS PAR AUDREY RICHARD

Lafaye Thevenot 93[3]

MODERNISER OU ECOLOGISER

Thevenot 2001 env[1]

TEXTES PROPOSÉS PAR DOMINIQUE DE COURCELLES

DdeCourcelles

Dominique de Courcelles Vraiment durable Revu 2012[1]

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